Déposée le 30 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CREME CHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.COMPANY domicilié(e) 31 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H.COMPANY, Mme. MARIE LISE HAMONET domicilié(e) 31 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France.
La marque CREME CHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.COMPANY, SAS - 31 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France
H.COMPANY, Mme. MARIE LISE HAMONET - 31 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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